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##Statuts:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association à but non lucratif, dénommée [...], régie par les articles 21 à 79-III du Code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, ainsi que par les présents statuts.
Elle sera inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg.
La présente Association a pour objet l'organisation d'évènements culturels centrés sur la musique électronique. L'association poursuit un but non lucratif.
La durée de l'association est illimitée. Son siège social est situé à Strasbourg.
Les ressources de l'Association comprennent:
- Les dons manuels
- Le montant des cotisations
- Les subventions des collectivités locales, des établissements publics ou des institutions publiques ou privées
- Les sommes perçues en contre partie des prestations et services rendus par l'Association
- Toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur
Peuvent être adhérents de l'association toutes personnes morales ou physiques majeur dont l'activité n'est pas incompatible avec l'objet de l'Association.
Le bureau s'autorise une période d'observation de trois mois pour chaque nouvel adhérent. La radiation d'un adhérant sans justification peut être prononcé durant cette période de trois mois.
L'association se compose d'un ensemble d'adhérents et de Membres Actifs (toute personne ayant rempli les conditions d'adhésion), ainsi que des Membres d'Honneur (reconnus pour services rendus) et des Membres Fondateurs habilités à siéger lors des assemblés, de faire des propositions et exprimer un droit de regard sur les propositions exprimées par le bureau exécutif lors des assemblées et réunions.
Un bureau Exécutif, composé d'un Président, d'un Vice-président, d'un Secrétaire et d'un Trésorier, est chargé de la direction, de la gestion et de l'orientation de l'association. Le Bureau Exécutif est l'organe directeur de l'Association. Il dispose pour l'administration et la gestion de l'Association de tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'Assemblée Générale par les présents Statuts dans la limite de l'objet de l'Association.
Ce bureau se réunira sur proposition des membres du Bureau ou d'au moins un tiers des adhérents.
Le mandat des membres du bureau exécutif est illimité. En cas de besoin (départ spontané, décision unanime des Membres Fondateurs, décès), son renouvellement se fait par cooptation ou par décision des Membres Fondateurs. Le membre sortant propose un remplaçant, le Bureau a le choix définitif du nouveau membre, sous réserve de l'accord des Membres Fondateurs.
Les membres du Bureau Exécutif pourront obtenir le remboursement des dépenses engagées pour le besoin de l'Association sur justificatifs.
La qualité de Membre se perd:
- Par non renouvellement de la cotisation
- Par la démission
- Par le décès
- Par l'exclusion, décidée par l'unanimité des Membres du Bureau Exécutif, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications.
La radiation (démission exclusion décès) laisse exigible la totalité de la cotisation de l'exercice social en cours.
Le montant des cotisations est fixé chaque années par le Bureau Exécutif. Le Bureau Exécutif devra s'assurer que les adhérents de l'association soient bien informés du montant de la cotisation.
L'Assemblée Générale est ouverte à tous les Membres Actifs et d'Honneur de l'Association.
L'Association se réunit environ une fois par an en Assemblée Générale Ordinaire.
L'exercice social s'étend sur une année civile. L'association peut se tenir en Assemblée Générale Extraordinaire sur la demande:
- du président
- d'au moins deux membres du Bureau Exécutif
- de la majorité des Membres Fondateurs
- de deux tiers au moins des Membres Actifs
Les convocations aux Assemblées Générales doivent être portées à la connaissance des Membres de l'Association quinze jours au moins avant la date des réunions. Les convocations comportent l'ordre du jour de ces Assemblées. Le Secrétaire est chargé de ces convocations.
L'ordre du jour est fixé par le Bureau Exécutif. Lors de l'Assemblée Générale, les questions à l'ordre du jour devront être traitées en priorité. Les Membres présents pourront ensuite faire part de leurs "questions diverses" et de leurs propositions.
L'Assemblée Générale délibère valablement quel que soit le nombre de présents. Les décisions sont prises à la majorité des Membres présents. Les votes par procurations sont admis mais ne peuvent excéder deux délégations par Membre présent.
Le Président, assisté du Bureau Exécutif, préside l'Assemblée. Le Secrétaire établit un procès verbal de chaque réunion de l'Assemblée Générale. Ce procès verbal est mis à disposition des Membres de l'association.
L'assemblée Générale statue sur les questions inscrites à l'ordre du jour. En particulier:
- L'Assemblée Générale Ordinaire délibère sur le rapport moral du Président et le rapport financier exposé par le Trésorier, relatifs à l'exercice écoulé: elle suit les points du jour.
- L'Assemblée Générale ainsi que les Membres Fondateurs doivent être consultés pour l'adoption ou toute modification des Statuts.
- Pour décider de la dissolution et de la liquidation de l'Association, l'Assemblée Générale Extraordinaire réunie à cet effet est seule compétente.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des Membres présents, l’assemblée désigne une ou plusieurs personnes Membres ou non-Membres de l’association qui seront chargées de la liquidation des biens de celle-ci. L’actif net subsistant sera attribué à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires. La dissolution fera l’objet d’un procès verbal signé par le président et le secrétaire et sera transmis au tribunal au plus vite.
Une comptabilité simple en recettes et dépenses est tenue au jour le jour, afin de pouvoir enregistrer toutes les opérations financières. Le trésorier ou le Bureau Exécutif tient également une comptabilité matière et s'oblige à effectuer chaque année un inventaire des biens meubles ou immeubles propriété de l'association ou prêtés par une personne extérieure.
Le président veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l’association. Il supervise la conduite des affaires de l’association et veille au respect des décisions de la direction. Le président assume les fonctions de représentations légales judiciaire et extrajudiciaire de l’association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner délégation à d’autres membres de la direction pour l’exercice de ses fonctions de représentation.
Un règlement intérieur sera créé si besoin est, et devra être respecté. Celui-ci sera fixé par le Bureau Exécutif et transmis à chaque Membres.
###ARTICLE 18 : Approbation des statuts Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale constitutive qui s’est tenue à Strasbourg le 23 juillet 2016.
##Liste des membres fondateurs:
###Becker Mikaël Opérateur Support Technique né le 28/11/1987 à Strasbourg (67) 13, Rue Paul Ristelhuber 67100 Strasbourg 06.52.62.67.75 becker.mikael@gmail.com
###Koenigsecker Fabien Gérant ElasticBar né le 14/10/1984 à Creutzwald (57) 6, Rue Léon Hornecker 67200 Strasbourg 06.23.75.63.14 fabk67@gmail.com barelastic@gmail.com
###Noel Jean-Christophe Menuisier né le 30/01/1986 à Colmar (68) 1, Rue de l'Église 67140 Saint-Pierre 07.85.99.41.50 ostralopi-tek@hotmail.fr
###Roehr Benoît Électronicien né le 18/01/1986 à Colmar (68) 3, Rue des Bateliers 67000 Strasbourg 06.51.10.88.75 benoit.roehr@gmail.com
###Semeraro Domenico Nicolas [profession] né le 26/05/1986 à Charleroi (BE) 10, Rue Kunmagel 67200 Strasbourg 07.52.26.80.32 condox16@outlook.com
##Vogelsperger Ann Barmaid née le 15/04/1983 à Strasbourg (67) 9, Rue Parallèle 67100 Strasbourg 06.36.83.21.14 ann.vogel@live.fr
###Wojtowicz Guillaume Chauffeur livreur né le 28/04/1987 à Strasbourg (67) 2, Rue Neuve 67800 Hœnheim 06.87.63.30.55 g-wojtowicz@live.fr
##Constitution du Bureau Exécutif
###Président Roehr Benoît 3, Rue des Bateliers 67000 Strasbourg 06.51.10.88.75 benoit.roehr@gmail.com
###Vice-Président Becker Mikaël 13, Rue Paul Ristelhuber 67100 Strasbourg 06.52.62.67.75 becker.mikael@gmail.com
###Trésorier Koenigsecker Fabien 6, Rue Léon Hornecker 67200 Strasbourg 06.23.75.63.14 fabk67@gmail.com
###Secrétaire Vogelsperger Ann 9, Rue Parallèle 67100 Strasbourg 06.36.83.21.14 ann.vogel@live.fr