LiLibF
LiLibF est un recueil de licences libres (ou s'en rapprochant) francophones que vous pouvez utiliser pour vos projets.
Ce dépôt n'est pas géré ou approuvé par des juristes, la présence d'une licence dans ce dépôt ne saurait être interprétée comme une affirmation de leur validité ou de leur légalité quel que soit le contexte. Il est vivement recommandé de consulter un professionnel ou une organisation compétente pour s'assurer de la compatibilité d'une licence présente dans ce dépôt dans le contexte dans lequel vous comptez l'utiliser.
Le but de ce dépôt est uniquement de proposer une liste de licences libres francophones et de les sauvegarder dans les cas où la source d'origine disparaitrait d'Internet.
CeCILL - Ce(A)C(nrs)I(NRIA)L(ogiciel)L(ibre)
Auteur(s) : CEA, CNRS, Inria
Droit applicable : droit français
Source : http://cecill.info
BiPu - Bien Public
Auteur(s) : inconnu
Droit applicable : droit français
Source : inconnu
- BiPu :
- BiPu : pdf
- BiPu 0 :
- BiPu 0 : pdf
- BiPu A :
- BiPu E :
- BiPu E : pdf
- BiPu G :
- BiPu I :
- BiPu I : pdf
- BiPu L :
- BiPu M :
- BiPu N :
- BiPu N : pdf
- BiPu S :
- BiPu S : pdf
- BiPu V :
- BiPu W :
- BiPu W : pdf
LiLiQ - Licence Libre du Québec
Auteur(s) : Gouvernement du Québec
Droit applicable : droit québécois
Source : https://forge.gouv.qc.ca/licence/
- LiLiQ P :
- LiLiQ R :
- LiLiQ R+ :
LAL - Licence Art Libre
Auteur(s) : Copyleft Attitude
Droit applicable : droit français
Source : https://artlibre.org
EUPL - European Union Public Licence
Auteur(s) : Union Européenne
Droit applicable : droit de l'État membre de l'Union Européenne où le donneur de licence réside ou a son siège social ou statutaire, ou droit belge si le donneur de licence ne réside pas et n'a pas son siège social ou statutaire dans un État membre de l'Union Européenne